un projet de territoire expérimental et citoyen pour l'installation en agriculture paysanne et la dynamique rurale

Gouvernance

Nous sommes pour la transparence et le rassemblement de tous les acteurs potentiellement concernés.

Le conseil d’administration devra s’attacher √† avoir en son sein des repr√©sentants de tous les coll√®ges et, √† minima, deux agriculteurs en activit√©.

L’assembl√©e g√©n√©rale ordinaire proc√©dera par vote √† la d√©signation des membres du Conseil d’Administration, dans des conditions dont les modalit√©s sont pr√©cis√©es dans un R√®glement int√©rieur.

Tous les membres du C.A. sont sur le m√™me pied d’√©galit√©, ils se reconnaissent conjointement et r√©ciproquement co-pr√©sidents de l’association.
√Ä cette fin, ils s’imposent un devoir de fonctionnement coll√©gial pour toutes les d√©cisions engageant l’association.

Les membres du C.A. pourront se partager des responsabilités particulières sur des postes désignés sans que cette méthode ne leur donne de prérogatives.

Les décisions se prendront suivant la méthode du consentement qui comprendra :

  • Information, √† priori, compl√®te de tout le CA (description, enjeux, propositions),
  • Gestion des d√©bats par un ‚Äúanimateur de s√©ance‚ÄĚ poste tournant entre les administrateurs, charg√© de distribuer √©quitablement la parole et de conduire les d√©bats vers la prise de d√©cision,
  • Consentement¬†: d√©cision prise dans la coll√©gialit√©, r√©sultat d’un arbitrage entre les avis favorables et les oppos√©s. La d√©cision est d√©clar√©e ‚Äúadopt√©e‚ÄĚ d√®s qu’il n’y a plus d’objections au projet parmi les pr√©sents.
    Dans le cas contraire, une nouvelle instruction du dossier devra permettre la prise de décision collégiale ultérieurement.