un projet de territoire expérimental et citoyen pour l'installation en agriculture paysanne et la dynamique rurale

Gouvernance

Nous sommes pour la transparence et le rassemblement de tous les acteurs potentiellement concernés.

Le conseil d’administration devra s’attacher Ă  avoir en son sein des reprĂ©sentants de tous les collĂšges et, Ă  minima, deux agriculteurs en activitĂ©.

L’assemblĂ©e gĂ©nĂ©rale ordinaire procĂ©dera par vote Ă  la dĂ©signation des membres du Conseil d’Administration, dans des conditions dont les modalitĂ©s sont prĂ©cisĂ©es dans un RĂšglement intĂ©rieur.

Tous les membres du C.A. sont sur le mĂȘme pied d’Ă©galitĂ©, ils se reconnaissent conjointement et rĂ©ciproquement co-prĂ©sidents de l’association.
À cette fin, ils s’imposent un devoir de fonctionnement collĂ©gial pour toutes les dĂ©cisions engageant l’association.

Les membres du C.A. pourront se partager des responsabilités particuliÚres sur des postes désignés sans que cette méthode ne leur donne de prérogatives.

Les décisions se prendront suivant la méthode du consentement qui comprendra :

  • Information, Ă  priori, complĂšte de tout le CA (description, enjeux, propositions),
  • Gestion des dĂ©bats par un “animateur de sĂ©ance” poste tournant entre les administrateurs, chargĂ© de distribuer Ă©quitablement la parole et de conduire les dĂ©bats vers la prise de dĂ©cision,
  • Consentement : dĂ©cision prise dans la collĂ©gialitĂ©, rĂ©sultat d’un arbitrage entre les avis favorables et les opposĂ©s. La dĂ©cision est dĂ©clarĂ©e “adoptĂ©e” dĂšs qu’il n’y a plus d’objections au projet parmi les prĂ©sents.
    Dans le cas contraire, une nouvelle instruction du dossier devra permettre la prise de décision collégiale ultérieurement.