un projet de territoire expérimental et citoyen pour l'installation en agriculture paysanne et la dynamique rurale

Gouvernance

Nous sommes pour la transparence et le rassemblement de tous les acteurs potentiellement concernés.

Le conseil d’administration devra s’attacher à avoir en son sein des représentants de tous les collèges et, à minima, deux agriculteurs en activité.

L’assemblée générale ordinaire procédera par vote à la désignation des membres du Conseil d’Administration, dans des conditions dont les modalités sont précisées dans un Règlement intérieur.

Tous les membres du C.A. sont sur le même pied d’égalité, ils se reconnaissent conjointement et réciproquement co-présidents de l’association.
À cette fin, ils s’imposent un devoir de fonctionnement collégial pour toutes les décisions engageant l’association.

Les membres du C.A. pourront se partager des responsabilités particulières sur des postes désignés sans que cette méthode ne leur donne de prérogatives.

Les décisions se prendront suivant la méthode du consentement qui comprendra :

  • Information, à priori, complète de tout le CA (description, enjeux, propositions),
  • Gestion des débats par un “animateur de séance” poste tournant entre les administrateurs, chargé de distribuer équitablement la parole et de conduire les débats vers la prise de décision,
  • Consentement : décision prise dans la collégialité, résultat d’un arbitrage entre les avis favorables et les opposés. La décision est déclarée “adoptée” dès qu’il n’y a plus d’objections au projet parmi les présents.
    Dans le cas contraire, une nouvelle instruction du dossier devra permettre la prise de décision collégiale ultérieurement.